Déposée le 23 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA SOLEIL domicilié(e) 207, rue BARNAVE,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 832 615 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Laurent BEAUGIRAUD domicilié(e) Chez VILLA SOLEIL, 207, rue BARNAVE,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque VILLA SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLA SOLEIL S.A.S. - 207, rue BARNAVE,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 334832615
Mr Laurent BEAUGIRAUD - Chez VILLA SOLEIL, 207, rue BARNAVE,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Constructions non métalliques – édifices construits en matériaux de construction traditionnels ou industrialisés, non métalliques. Services de construction et de réparation d'édifices en matériaux de construction traditionnels ou industrialisés – construction d'édifices permanents – supervision (direction) de travaux de construction d'édifices – maçonnerie – informations en matière de construction – démolition de constructions. Architecture – études de projets d'édifices en matériaux de construction traditionnel ou industrialisés.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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